Legal Proceedings

1 – Informations légales

Le site reve-et-danse.fr que vous consultez actuellement et l’ensemble de ses sous-domaines sont la propriété de l’association Rêve et Danse inscrite au registre le 06/12/2017, Volume 95 Folio 359.

Rêve et Danse
5, rue des Orfèvres
67000 STRASBOURG
Tél. +33 (0)388 32 66 76
contact@reve-et-danse.fr


Directeur de la publication :
Silva MELIKYAN en qualité de présidente de l’association Rêve et Danse. 
Hébergeur : 1and1 Internet SARL (voir le point 8 sur cette page)

Conception et  réalisation :

Maria Linden, 17A rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG – France
Outil : WordPress avec comme base Thème Hueman

Copyright © 2019 – Rêve et Danse. Tous droits réservés.

2 – Données personnelles

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet et en particulier la Loi “Informatique et Liberté”. Conformément à l’article 34 de la Loi “Informatique et Libertés” n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.

Site internet de la CNIL : www.cnil.fr
Texte de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978

Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant votre demande par courrier voir courriel à :

Rêve et Danse
5, rue des Orfèvres
67000 STRASBOURG
voir
administration@reve-et-danse.fr

Si vous êtes abonnés à des éventuels services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

3 – Cookies

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4 – Liens vers d’autres sites

L’association Rêve et Danse propose sur son site reve-et-danse.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’associtation Rêve et Danse a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
L’association ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

5 – Propriété Intellectuelle

L’accès au site reve-et-danse.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de l’association Rêve et Danse de Strasbourg, ou sont publiés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. L’association Rêve et Danse vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

6 – Indisponibilité du site

L’association Rêve et Danse de Strasbourg s’engage à faire son possible pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La responsabilité du Conservatoire de Strasbourg ne pourra être engagée pour quelque cause que ce soit en cas d’indisponibilité du site.

7 – Contact

Pour nous contacter par mail : contact@reve-et-danse.fr

8 – Hebergeur

Le site de Rêve et Danse est hébergé en France sur les serveurs de la société
1and1 IONOS.
1and1 Internet SARL
7, place de la Gare,
BP 70109,
57200 Sarreguemines C
www.ionos.fr
+33 (0)185 851 096

Formulaire de communication sur le site de “1and1 IONOS

SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775